AFE - Compte rendu des différentes commissions

 

 

Catherine Rechenmann

 

Jean Conti

 

 

Conseillers élus pour la Côte d'Ivoire et le Libéria

 

Lors de la campagne électorale de juin dernier, nous avions dit notre intention de mieux vous informer sur les travaux de l’Assemblée ; vous trouverez ici un aperçu des travaux de 3 commissions de la session de septembre 2009.

Catherine Rechenmann a choisi de rester à la Commission des Affaires culturelles, de l’Enseignement et de l’Audiovisuel, Jean Conti s’est inscrit dans la Commission des Affaires sociales, tous deux siègeront également à la Commission de la Sécurité.


Commission des Affaires culturelles de l’Enseignement et de l’Audiovisuel

Voici la synthèse de ses travaux.

Madame Anne-Marie Descotes, directrice de l’Agence pour l’enseignement à l’étranger (AEFE) a présenté un réseau dynamique et de grande qualité pédagogique : effectifs en hausse, 94 % de réussite au baccalauréat en moyenne, innovations pédagogiques nombreuses, plusieurs rénovations immobilières.Dans la situation budgétaire actuelle, si difficile, il faut souligner que le financement de l’AEFE est conforté pour l’année 2009/2010.

Un audit de l’Agence, réalisé cet été, est à l’étude qui portera sur les missions d’accueil, le financement, l’immobilier, les implantations, les statuts des personnels, les bourses, les relations entre l’AEFE et le réseau des établissements.


Quelques chiffres pour l’année scolaire 2009/2010

Nombre d’élèves aidés : 26.546 pour un total budgété de 92,82 millions d’euros, répartis en :

- 17.856 élèves  boursiers pour 56,26 millions €

- 8.690 élèves  pris en charge pour 36,56 millions €.

On constate donc pour l’année 2009/2010, une augmentation de 8,2 % du nombre des élèves boursiers, correspondant à 31,4 % d’augmentation des coûts.

Les perspectives sont inquiétantes : augmentation des frais de scolarité, des effectifs d’élèves, du nombre de familles demandant des aides, le désengagement en progression des employeurs dans la prise en charge des frais scolaires,…


Commission des Affaires sociales

Thèmes abordés par cette commission : l’assurance vieillesse, l’assurance maladie, l’assurance chômage, la protection sociale, l’handicap, droits des enfants, retraités des Caisses africaines.

Les conférenciers invités à cette session ont traité de la CFE, la CNAV, les retraites des Caisses étrangères, les aides à l’action sociale, l’adoption internationale, la mutuelle de l’éducation nationale, la CMU.

Si vous aviez des questions à poser sur l’un des sujets, nous vous invitons à les poser à l’UFE-CI, par internet, non par téléphone – merci.

Il est essentiel de savoir que durant toute la session, la Commission des Affaires sociales a été très attentive, et de manière active, aux problèmes budgétaires pour défendre les dotations à caractère social.

Commission Sécurité

Synthèse des sujets débattus au cours de la session.

Le centre de crise, localisé au Ministère des Affaires Etrangères, quasi permanent a été réorganisé et renforcé en moyens matériel et humains (53 agents) ; interventions récentes dans une dizaine de pays, gestion des 2 catastrophes aériennes, rapatriements, envois de médicaments, etc…

Le virus de la grippe AH1N1.

Un plan précis a été mis au point applicable dans tous les pays – dont la Côte d’Ivoire, bien sûr - sous la responsabilité des postes consulaires : l’information serait renforcée en cas de risque ; les moyens dans les postes :

2 sortes de masques (chirurgical et protecteur) sont mis à disposition des postes, quantités en fonction de l’appréciation du risque, le Tamiflu (prescrit exclusivement par un médecin). Le vaccin, lorsqu’il sera disponible, sera stocké dans les conditions requises ; une chronologie de vaccination (selon la disponibilité) sera respectée.

Lorsque ce sera possible, tous les Français qui le désirent auront accès à la vaccination. Le plan français relatif aux établissements scolaires, en cas d’épidémie, serait appliqué en Côte d’Ivoire.

La Commission de la Sécurité devrait bénéficier, à l’avenir, d’une attention accrue.

Si vous aviez des questions à poser sur l’un des sujets, nous vous invitons à les poser à l’UEF CI, par internet, non par téléphone – merci.

Les rapports des commissions sont à votre disposition pour lecture, au bureau de l’UFE CI.

La prochaine session plénière de l’AFE est programmée au 1er au 6 mars 2010.

 

Direction des Residents à l'étranger ....

Chers compatriotes,

M.Cyril MALOINE, Directeur départemental chargé des missions fiscales à la DIRECTION DES RESIDENTS A L'ETRANGER ET DES SERVICES GENERAUX a souhaité, dans le cadre de l'amélioration des services founit aux usagers, vous transmettre une information (texte ci-dessous) plus particulièrement destinée aux non résidents.

Vous en souhaitant bonne réception.

Avec nos salutations les plus cordiales.

Catherine Rechenmann - Jean Conti
Conseillers élus pour la Côte d'Ivoire et le Libéria

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Madame, Monsieur,

La DGFiP et plus particulièrement la DRESG sont engagées dans une démarche d'amélioration du service fournit aux usagers.

Dans ce cadre, vous trouverez ci-après une information plus particulièrement destinées aux non-résidents.

Je vous laisse apprécier l'opportunité et les moyens de la communiquer à vos correspondants ou à tout interlocuteur que vous considérerez intéressés par cette démarche.

Du fait du décalage des dates de dépôt des déclarations de revenus des non-résidents, les rythmes d'envoi des avis d'imposition sont différents de ceux constatés pour les résidents.

Ainsi, la plus grande partie des avis destinés aux non-résidents est désormais en cours d'acheminement. L'éventuel solde figurant sur les avis envoyés en octobre est à régler au 15 novembre pour les usagers qui règlent leur impôt par tiers.

Pour aider les usagers à mieux comprendre les informations figurant sur leurs avis d'imposition, la DGFiP a mis à jour le site "impots.gouv.fr ".

Les usagers y trouveront les rubriques suivantes:

- Avis d'imposition : Envoi et consultation;

- Modalités de calcul de l'impôt sur le revenu des non-résidents;

- Demande de rattachement des acomptes;

- Comment réclamer;

- Le paiement de vos impôts.

Ces informations sont accessibles sur le site "www.impots.gouv.fr<particuliers<vos préoccupations<Vivre hors de France<rubrique "Votre actualité" et directement via ce lien.

Vos correspondants habituels et moi sommes à votre écoute pour nous relayer les retours sur ces informations et les améliorations et souhaits de vos correspondants."

Cyril MALOINE

Directeur départemental chargé des missions fiscales à la

DIRECTION DES RESIDENTS A L'ETRANGER

ET DES SERVICES GENERAUX

Tel : [phone]